Toutes les œuvres présentées sur le site sont strictement réservées au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Dans le cas contraire, le contrevenant s'expose à des poursuites devant la juridiction compétente.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des oeuvres et/ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.
Conditions générales de vente
Préambule
Toute commande passée sur le site www.calirezo.com sera exclusivement régie par les présentes conditions générales de vente, que nous vous recommandons de lire attentivement.Le fait de passer commande implique la consultation préalable des présentes conditions générales de vente et vaut acceptation entière et irrévocable de celles-ci.
1 - Conclusion du contrat de vente entre le client et l'artiste
Les oeuvres sont présentées sur le site avec un descriptif permettant au client de connaître leurs caractéristiques essentielles et leur prix.
Le paiement se fait par virement bancaire. Le client procède à cette opération le plus rapidement possible après communication des données bancaires par l'artiste.
Après réception du virement, l'artiste s'occupe de l'achat du matériel d'emballage et de la préparation du colis, ainsi que de la création du certificat d'authenticité et de l'émission d'une facture (si besoin).
L'artiste se charge de trouver un transporteur et fixe une date d'envoi en accord avec le client, qui confirme l'adresse de destination ainsi que les informations pour que le transport se passe correctement. Le client règle la facture de la livraison par virement bancaire à réception de celle-ci.
2 - Prix et paiement
Le prix d'achat de l'oeuvre est fixé par l'artiste. Il est mentionné TTC en euros et en dollars, hors frais de livraison.
Si des droits de douane, des taxes locales ou droits d'importation sont exigibles, ces droits sont à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents. Il lui appartient de se renseigner auprès des autorités compétentes.
3 - Mode et frais d'expédition ou de retrait chez l'artiste
• Expédition par l'artiste au domicile du client
Le client a la possibilité de se faire livrer l'oeuvre à domicile. L'artiste se charge d'emballer l'oeuvre et de la mettre à disposition d'un transporteur.
En fonction de l'adresse de livraison du client, différentes règles fiscales et autres frais peuvent s'appliquer. Si le client fait expédier l'oeuvre en dehors du territoire de résidence de l'artiste, le client pourra être amené à payer des droits de douane à l'importation lors de la réception des oeuvres. Le client sera responsable du paiement de ces taxes et droits de douanes non incluses. Il peut contacter son bureau local des douanes pour plus d'informations avant de passer sa commande.
L'artiste s'engage à mettre l'oeuvre commandée à disposition d'un transporteur. Les oeuvres commandées sont accompagnées d'un certificat d'authenticité et d'une facture si besoin.
• Retrait de l'oeuvre à l'atelier de l'artiste
Le client peut également retirer les oeuvres commandées directement à l'atelier. Dans ce cas, il n'y a pas de frais de livraison.
L'artiste remettra en main propre sur place les oeuvres emballées ainsi que le certificat d'authenticité (et facture si besoin) au client.
4 - Litiges - Contestations
De manière générale, l'artiste s'engage à délivrer un service de qualité aux clients.
A ce titre, tout client a la possibilité de contacter l'artiste par mail à l'adresse rezocali@gmail.com pour toute réclamation concernant une oeuvre non reçue ou reçue endomagée. Le client est cependant tenu de refuser au transporteur un colis visiblement abimé et de le signaler à l'artiste par mail. Le client s'engage, dès réception du colis, à vérifier l'état de l'oeuvre et émettre toute réserve par écrit et sans délai au plus tard dans les 48h.
En cas de réclamation d'un client concernant une oeuvre, l'artiste fait son affaire personnelle de la résolution du différend à l'amiable avec le client.
5 - Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises.
